Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.charlottebeuvelet.com est édité par la société SAS Charlotte Beuvelet :
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €.
Siège social : 22 bis, rue Pasteur – 78120 Rambouillet, France.
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Versailles.
Numéro SIRET : 489821660 00029.
Code APE : 5621 Z (Services des traiteurs / Organisation d’événements).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61489821660.
Téléphone : 07 85 34 32 68.
E-mail : contact*at*charlottebeuvelet.com.
2. Directrice de la publication
Charlotte BEUVELET, Présidente de la SAS Charlotte Beuvelet.
3. Conception et développement
4. Hébergement du site
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) :
- Hébergeur : OVH SAS.
Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix, France.
Téléphone de l’hébergeur : 09 72 10 10 07.
5. Propriété intellectuelle et crédits
L’ensemble de ce site (structure, textes, graphismes, logos, images et vidéos) relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sauf autorisation écrite préalable de la SAS Charlotte Beuvelet, conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos et vidéos :
Ronan Jegaden / Benjamin Brette / Studio Julke / Les productions de la fabrik / Alessio Nobili / Samantha Pastoor / L’as de Cœur / Pierre de Saint Loup / Pierre Turyan / Lukino filmaker / Mollygraphy / N.Buisson / Altiphoto / Marine Poron.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée :
- Responsable du traitement : SAS Charlotte Beuvelet (contact*at*charlottebeuvelet.com).
- Finalité de la collecte : Les informations personnelles collectées (notamment via le formulaire de contact) sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes d’information, de devis et au suivi de la relation client. Elles ne sont en aucun cas cédées ou louées à des tiers.
- Durée de conservation : Vos données prospects sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact.
- Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.
- Exercer vos droits : Pour exercer ces droits, adressez votre demande par e-mail à contact*at*charlottebeuvelet.com ou par courrier au siège social de la société. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur
- Réclamation : Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
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